Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS
/
HC HOME CONTEMPORAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HC HOME CONTEMPORAIN
SIEGES CONTEMPORAINS (SA)

Numéro de dépôt :
1669156
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2011
HC HOME CONTEMPORAIN de SIEGES CONTEMPORAINS

Présentation de la marque HC HOME CONTEMPORAIN

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HC HOME CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) BP 6 -, ZI DU Cormier, 86350 USSON DU POITOU (dossier no 2198244) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) (dossier no 2198244) - France.

La marque HC HOME CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC HOME CONTEMPORAIN est expirée depuis le 4 juin 2011.

SIEGES CONTEMPORAINS a également déposé les autres marques suivantes : CANAPES DUVIVIER , DUVIVIER , L'ESPRIT DUVIVIER , ZOLTAN , AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES


SIEGES CONTEMPORAINS (SA) - BP 6 -, ZI DU Cormier, 86350 USSON DU POITOU (dossier no 2198244) - France - SIREN 402986590


SIEGES CONTEMPORAINS - (dossier no 2198244) - France


Renouvellement sans limitation n°2198244 - Publication au BOPI 2001-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381460 - Publication au BOPI 2003-11-17

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autes classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crinc, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).